Collecter des livres numériques sur internet à la BnF

Dans le cadre du dépôt légal des sites web, la BnF collecte de nombreuses publications en ligne, parmi lesquels des livres numériques. Ce billet, qui reprend une intervention de la table-ronde intitulée « collecter de nouveaux objets sur internet » (colloque du 23 novembre 2016) vise à donner un aperçu de la place des livres numériques, et plus largement de l’édition en ligne, dans les archives de l’internet français.


Le livre numérique sur internet, un objet parmi d’autres

Le dépôt légal du web est encadrée en France par la loi DADVSI et son décret d’application de 2011. Or, dans ces textes législatifs, le livre numérique n’est pas spécifiquement mentionné. Le code du patrimoine stipule en effet que « les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature faisant l’objet d’une communication au public par voie électronique » entrent dans le champ du dépôt légal. Les livres numériques sont donc des objets parmi d’autres collectés sur internet, au même titre que les revues, articles, vidéos ou les morceaux de musique.

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